Documents administratifs Assemblées Générales (comptes-rendus, motions, ...) Couleurs des boiseries votées lors de l'AG 2021 (Obsolète) Couleurs des boiseries votées lors de l'AG 2012 Document explicatif des règles de clotures voté lors de l'AG 2021 |
Documents utiles Plan de situation et Chemins piétons de l'ASL Plans d'origine (Maisons, Assainissement, téléphone, Parcellaires, ...) |
Des infomations à donner (rues, espaces verts, entreprises, ...) ?
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Cahier des Charges et Statuts Version 2014 des statuts PDF (422 Ko) Cahier des charges et statuts d'origine PDF (343,2 Ko) DOC (363 Ko) Motions votées durant les Assemblées Générales
Acte officiel de création de l'ASL (1979) PDF(68 Ko) Le Parc de Sénart vu par Kaufman & Broad en 1974 PDF(2 115 Ko) |